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Actes réglementaires
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Police Municipale - arrêté de mai 2018

Arrêté 2018-132 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors du cross organisé par l'école élémentaire Victor Hugo le 16 mai 2018.
Arrêté 2018-133 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors de la pose de la 1ère pierre de la Rés Louis Amstrong le 04/05/2018
Arrêté 2018-134 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors  de la fête du Lez prévue le 26 mai 2018
Arrêté 2018-135 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors des travaux effectués par l'entreprise Serpollet au 12 rue de la Source à partir du 21 mai 2018 et pour une durée de 7 jours
Arrêté 2018-136 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public délivrée à l'association La Boule Clapiéroise pour l'organisation d'un concours de pétanque le 19 mai 2018
Arrêté 2018-141 : Autorisation temporaire d'occuper la piste cyclable située entre l'entrée du magasin Botanic et la chemin du Fesquet délivrée à l'entreprise MALET.
Arrêté 2018-144 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors des travaux effectués par l'entreprise Razel Bec rue du Romarin à partir du 22 mai 2018 et pour une durée de 21 jours
Arrêté 2018-145 : Autorisation temporaire d'occuper le domaine public donnée à ICADE Promotion Bd de la Liberté jusqu'au 16 juillet 2018.
Arrêté 2018-155 : L'arrêté 2018-155 du 16 mars 2018 est abrogé.
Arrêté 2018-156 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à M DE TURCKHEIM impasse de la Marjolaine du 26 mai 2018 au 10 juin 2018
Arrêté 2018-157 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à Madame SANNINI pour la dépose d'une benne au 12, allée des Ecureuils
Arrêté 2018-158 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors de la course d'orientation organisée le 30 septembre 2018 par Monsieur GERAL
Arrêté 2018-159 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors des travaux de l'entreprise RDL Plan des rayons d'Oc à partir du 4 juin 2018 et pour une durée de 15 jours
Arrêté 2018-160 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à Madame CASTALDI pour organiser la fête des voisins le 8 juin 2018
Arrêté 2018-161 : Autorisation d'accorder une vente au déballage accordée à l'US Clapiers le 10 juin 2018
Arrêté 2018-162 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors des travaux d'élagage rue du Paraguay entre le 7 juin 2018 et le 08 juin 2018


 
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