Actes réglementaires
Actes réglementaires
Police Municipale - Arrêtés municipaux avril 2022
2022-267 : Règlementation de la circulation rue de Vendargues du 11 avril 2022 et pour une durée de 15 jours
2022-268 : Règlementation du stationnement sur le bas de l'Esplanade à l'occasion des Vendredis de l'Eolienne organisés par la collectivité
2022-273 : Règlementation de la circulation Boulevard de la Liberté à l'occasion de travaux d'élagage du 11 au 15 avril 2022
2022-274 : Autorisation d'implanter un échaffaudage rue du Stade du 11 avril 2022 au 15 avril 2022
2022-275 : Règlementation du stationnement lors des festivités organisées dans le parc entre le 03 juin et le 30 septembre 2022
2022-276 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue de Baillarguet, du 11 avril 2022 au 15 avril 2022
2022-281 : Autorisation d'occupation du domaine public accordée au 16, Grand Rue Marie Lacroix, le 29 avril 2022
Montpellier Méditerranée Métropole - Extraits, registre des délibérations
– Cycles de l'eau - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de
l'Assainissement 2020
– Cycles de l'eau - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'eau
potable et de l'eau brute pour l'année 2020
– Environnement - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de
prévention et de valorisation des déchets - Rapport annuel du délégataire de
service public de l'usine de méthanisation AMETYST - Exercice 2020
Police Municipale - Arrêtés Municipaux mars 2022
2022-243 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Paraguay à l'occasion des 3 tournois de football organisés par l'Association Jacou Clapiers Football du 16 avril 2022 au 18 avril 2022, du 04 juin 2022 au 06 juin 2022 et 25 juin 2022 au 26 juin 2022.
2022-258 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue des Génévriers à partir du 24 mars 2022 et pour une durée de 5 jours à l'occasion de travaux effectués par l'entreprise Eurovia
2022-259 : Autorisation d'organiser un carnaval le 30 mars 2022 accordée à l'école élémentaire
2022-260 : Autorisation d'organiser un carnaval le 2 avril 2022 accordée au service vie de la cité de la mairie de Clapiers et aux Associations de parents d'élèves
2022-261 : Organisation par l'Association Clapiedsrondo d'un vide grenier le 1 er mai 2022
2022-262 : Règlementation de la circulation et du stationnement Chemin de Cabriès à l'occasion de travaux effectués par VEOLIA EAU SUD à partir du 25 avril 2022 et pour une durée de 5 jours.
2022-263 : Autorisation d'organiser un carnaval le 30 mars 2022 accordée à l'école maternelle
2022-264 : Règlementation du stationnement rue Jean Moulin du 28 mars 2022 jusqu'au 02 septembre 2022 pour permmettre aux entreprises titulaires du marché 2021-07 d'effectuer des travaux à l'école maternelle
2022-265 : Règlementation de la circulation et du stationnement boulevard de la Liberté à l'occasion de travaux effectués par Eurovia Baillargues à partir du 28 mars 2022 et pour une durée de 21 jours
Police municipale - Arrêtés permanents
2017-242 : Lutte contre le bruit
2020-022 : Règlementation d'utilisation du Skate Park Vincent Guilpin, du City Stade et Pump Track
2020-180 : Extinction partielle de l'éclairage public
2020-220 : Interdiction de baignade dans le Lez
2021-244 : Création d'emplacements réservés aux véhicules des personnes Handicapées ou à mobilité réduite ZAC du Castelet
2021-245 : Création de passages protégés et de traversées piétonne bandes de vigilances et piste cyclable ZAC du Castelet
2021-246 : Régime de priorité ZAC du Castelet
2021-290 : Stationnements réservés au services publics
Conseil municipal du 11 avril 2022 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 mars 2022 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 février 2022 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 décembre 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 juin 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 11 octobre 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 12 juillet 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 avril 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 15 mars 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 8 février 2021 - délibérations prises
Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées
Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.
Conseil municipal du 5 octobre 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 juillet 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 19 juin 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 25 février 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 26 novembe 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 3 octobre 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 10 juillet 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 11 juin 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 4 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 18 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 14 mars 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 17 janvier 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 septembre 2018 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 21 septembre 2018
Conseil municipal du 3 mai 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 22 mars 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 1er février 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 décembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 16 novembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 20 septembre 2017 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 20 septembre 2017
Conseil municipal du 4 juillet 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 23 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 février 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 décembre 2016 - délibérations prises
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