Actes réglementaires
Actes réglementaires
Police Municipale - Arrêtés Municipaux Septembre 2021
2021-283 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Carignan et avenue du Castelet du 7 septembre 2021 au 28 septembre 2021
2021-284 : Autorisation de dépose d'une benne au 120 allée du Bois du Prieur à partir du 08 septembre 2021 et pour une durée de 2 semaines
2021-285 : Autorisation temporaire d'occuper le domaine public accordée au Déménageurs Bretons au 1, rue du Stade du 27 au 28 septembre 2021
2021-287 : Règlementation de la circulation et du stationnement Impasse des Micocouliers et Grand rue Marie Lacroix du 12 septembre 2021 et pour une durée de 21 jours
2021-288 : Autorisation temporaire d'occuper le domaine public accordée à l'entreprise EZEKIEL Fibre le 15 septembre 2021 au droit du 22 Grand Rue Marie Lacroix
2021-289 : Autorisation temporaire d'occuper le domaine public accordé à l'entreprise HELIOWATT sur le parking du complexe sportif du 20 au 24 septembre 2021
2021-293 : Règlementation de la circulation le 26 septembre 2021 à l'occasion de la course contre le cancer
2021-294 : Règlementation de la circulation le 6 novembre 2021 à l'occasion de Foulées de l'Eolienne
2021-198 : Autorisation temporaire d'occuper le domaine public afin que l'entreprise BATINOV réalise des travaux sur le skate parc du 27 septembre 2021 au 01 octobre 2021
2021-199 : Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la manifestation La Métropole fait son cirque
2021-300 : Autorisation temporaire d'occuper le domaine public et règlementation du stationnement lors des manches qualificatives du FISE du 23 octobre 2021
Police municipale - Arrêtés permanents
2017-242 : Lutte contre le bruit
2020-022 : Règlementation d'utilisation du Skate Park Vincent Guilpin, du City Stade et Pump Track
2020-180 : Extinction partielle de l'éclairage public
2020-220 : Interdiction de baignade dans le Lez
2021-244 : Création d'emplacements réservés aux véhicules des personnes Handicapées ou à mobilité réduite ZAC du Castelet
2021-245 : Création de passages protégés et de traversées piétonne bandes de vigilances et piste cyclable ZAC du Castelet
2021-246 : Régime de priorité ZAC du Castelet
2021-290 : Stationnements réservés au services publics
Police Municipale Arrêtés Août 2021
2021-241 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue du Carignan et rue du Castelet à partir du 13 août 2021 et jusqu'au 17 septembre 2021
2021-243 : Règlementation de la circulation rue de Viviers le 27 août 2021
2021-257 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement dans diverses rues de la Commune pour des travaux sur la fibre optique à partir du 13 septembre 2021 et pour une durée de 35 jours
2021-259 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue du Bosc du 30 août 2021 au 3 septembre 2021
2021-260 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement au niveau du 1640, Boulevard de la Liberté à partie du 31 août 2021 au 03 septembre 2021
2021-263 : Arrêté règlementant la circulation lors de la semaine de la mobilité prévue du 16 septembre 2021 au 22 septembre 2021
Conseil municipal du 7 juin 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 12 juillet 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 avril 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 15 mars 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 8 février 2021 - délibérations prises
Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées
Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.
Conseil municipal du 5 octobre 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 juillet 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 19 juin 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 25 février 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 26 novembe 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 3 octobre 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 10 juillet 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 11 juin 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 4 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 18 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 14 mars 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 17 janvier 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 septembre 2018 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 21 septembre 2018
Conseil municipal du 3 mai 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 22 mars 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 1er février 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 décembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 16 novembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 20 septembre 2017 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 20 septembre 2017
Conseil municipal du 4 juillet 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 23 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 février 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 décembre 2016 - délibérations prises
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