Actes réglementaires
Actes réglementaires
Police Municipale - Arrêté Juillet 2020
2020-204 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public au 4 rue du Stade le 06 juillet 2020
2020-205 : Règlementation de la circulation et du stationnement au 1710 Bd de la Liberté à partir du 03 juillet 2020 et pour une durée de 33 jours
2020-207 : Règlementation de la circulation et du stationnement au 82, rue des Closades à partir du 13 juillet 2020 et pour une durée de 15 jours
2020-208 : Règlementation de la circulation et de l'occupation temporaire du domaine public pour l'organisation de battues aux sangliers
2020-214 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public accordée au 11, rue du Château
2020-215 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public accordée au 3, rue des Pins
2020-219 : Complément à l'arrêté n°2020-186
Police Municipale - Arrêté Juin 2020
2020-144 : Réglementation de la circulation et du stationnement au 16 rue de la Poste à partir du 6 juin 2020 pour une durée de 15 jours.
2020-145 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue des Canaux à partir du 15 juin 2020 et pour une durée de 60 jours
2020-147 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue des Erables à partir du 15 juin 2020 et pour une période de 90 jours
2020-148 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Romarin à partir du 15 juin 2020 et pour une période de 60 jours
2020-174 : Réouverture des espaces communaux ouverts au public
2020-175 : Autorisation d'occupation du domaine public accordée au 11, rue du Château à Clapiers du 08 juin 2020 au 26 juin 2020
2020-176 : Autorisation d'occupation du domaine public accordée au 12, rue de la Grange à Clapiers le 09 juin 2020
2020-180 : Arrêté permanent relatif à l'extinction partielle de l'éclairage public
2020-181 : Arrêté fixant la privatisation du Skate Park et Pump Track pour les activités du service enfance et jeunesse durant les vacances d'été
2020-182 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Plan des Garrigues à partir du 15 juin 2019 et pour une durée de 15 jours
2020-183 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement au 9 chemin du Pigeonnier à partir du 18 juin 2020 et pour une durée de 20 jours
2020-184 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée le 29 juin 2020 place M. Leenhardt
2020-186 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public et règlementation de la circulation et du stationnement rue des Erables et rue des Jardins à partir du 29 juin 2020 et pour une durée de 90 jours
2020-188 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue Paul Bonnefoi le 23 juin 2020
2020-192 : Arrêté règlementant la circulation et le staionnement rue Charles Camproux et rue André Chamson à partir de 06 juillet 2020 et pour une durée de 90 jours
2020-196 : Arrêté temporaire d'occupation du domaine public au droit du 5 allée des Mimosas à Clapiers
2020-202 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue Maurice RAVEL à partir du 30 juin 2020 et pour une durée de 30 jours
Conseil municipal du 6 juillet 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 19 juin 2020 - délibérations prises
Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées
Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.
Conseil municipal du 25 février 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 26 novembe 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 3 octobre 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 10 juillet 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 11 juin 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 4 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 18 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 14 mars 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 17 janvier 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 septembre 2018 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 21 septembre 2018
Conseil municipal du 3 mai 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 22 mars 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 1er février 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 décembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 16 novembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 20 septembre 2017 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 20 septembre 2017
Conseil municipal du 4 juillet 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 23 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 février 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 décembre 2016 - délibérations prises
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