Actes réglementaires
Actes réglementaires
Police Municipale - Arrêtés janvier 2021
2021-003 : Arrêté règlementant annuellement la circulation et le stationnement permettant l’éxécution des travaux d’entretien des espaces verts et de la chaussée effectués par Montpellier Méditerranée Métropole
2021-004 : Arrêté règlementant annuellement la circulation et le stationnement permettant les interventions urgentes sur les feux tricolores par AXIMUM pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole
2021-005 : Arrêté règlementant annuellement la circulation et le stationnement permettant les interventions urgentes sur les feux tricolores par le service GEET de Montpellier Méditerranée Métropole
2021-006 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnnement pour une période de 6 mois sur l'ensemble du village pour permettre le déploiement de la fibre
2021-007 : Arrêté règlementant annuellement la circulation et le stationnement permettant les interventions urgentes de VEOLIA
2021-011 : Arrêté péril imminent relatif à un arbre menaçant de tomber au boulodrome rue de Vendargues
2021-013 : Arrêté de levée partielle relative à l'utilisation des espaces communaux
2021-020 : Arrêté de levée partielle relative à l'utilisation des espaces communaux
Police Municipale - Arrêtés décembre 2020
Police municipale - Arrêtés permanents
2020-022 : Règlementation d'utilisation du Skate Park Vincent Guilpin, du City Stade et Pump Track
2020-180 : Extinction partielle de l'éclairage public
2020-220 : Interdiction de baignade dans le Lez
Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées
Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.
Conseil municipal du 5 octobre 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 juillet 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 19 juin 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 25 février 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 26 novembe 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 3 octobre 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 10 juillet 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 11 juin 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 4 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 18 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 14 mars 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 17 janvier 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 septembre 2018 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 21 septembre 2018
Conseil municipal du 3 mai 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 22 mars 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 1er février 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 décembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 16 novembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 20 septembre 2017 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 20 septembre 2017
Conseil municipal du 4 juillet 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 23 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 février 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 décembre 2016 - délibérations prises
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