Actes réglementaires
Actes réglementaires
Police Municipale - Arrêtés avril 2021
Conseil municipal du 6 avril 2021 - délibérations prises
Police Municipale - Arrêtés mars 2021
2021-059 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Plan des Rayons d'Oc à partir du 08 mars 2021 et pour une durée de 15 jours
2021-064 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue Yves Montant à partir du 15 mars 2021 et pour une durée de 15 jours
2021-065 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue des Canaux à partir du 08 mars 2021 et pour une durée de 20 jours
2021-072 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement chemin des Cabriès à partir du 15 mars 2021 et pour une durée de 89 jours
2021-073 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement boulevard de Lauriol à partir du 15 mars 2021 et pour une durée de 119 jours
2021-074 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement sur l'ensemble de la Commune pour permettre de réaliser un dignostic sur les modérateur de vitesse à partir du 11 mars 2021 et pour une durée de 190 jours
2021-075 : Prolongation de l'arrêté 2021-050 jusqu'au 19 mars 2021
2021-079 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement 3 rue de Vendargues à partir du 19 avril 2021 et pour une durée de 15 jours
2021-093 : Arrêté règlementant le stationnement rue Yves Montand à partir du 06 avril 2021 pour une durée de 12 jours
Conseil municipal du 15 mars 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 8 février 2021 - délibérations prises
Police municipale - Arrêtés permanents
2020-022 : Règlementation d'utilisation du Skate Park Vincent Guilpin, du City Stade et Pump Track
2020-180 : Extinction partielle de l'éclairage public
2020-220 : Interdiction de baignade dans le Lez
Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées
Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.
Conseil municipal du 5 octobre 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 juillet 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 19 juin 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 25 février 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 26 novembe 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 3 octobre 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 10 juillet 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 11 juin 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 4 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 18 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 14 mars 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 17 janvier 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 septembre 2018 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 21 septembre 2018
Conseil municipal du 3 mai 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 22 mars 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 1er février 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 décembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 16 novembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 20 septembre 2017 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 20 septembre 2017
Conseil municipal du 4 juillet 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 23 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 février 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 décembre 2016 - délibérations prises
ACCÈS DIRECT
