Actes réglementaires
Actes réglementaires
Police Municipale - Arrêtés juin 2021
2021-163 : Prolongation de l'arrêté 2021-155 jusqu'au 08 juin 2021
2021-164 : Autorisation d'occupation du domaine public accordée à la Boule Clapiéroise le 10 juillet 2021
2021-174 : Interdictiction de stationner au droit du 10 rue du Bosc à Clapiers
2021-176 : Règlementation de la circulation, du stationnement et du parc à l'occasion du tournoi de football féminin du 12 et 13 juin 2021
2021-180 : Règlementation de la circulation pour permettre un grutage d'une foreuse au 2 rue des Mourguettes le 17 juin 2021
Police Municipale - Arrêtés mai 2021
2021-154 : Autorisation d'occuper le domaine public accordée à la Boule Clapiéroise le 29 mai 2021
2021-155 : Autorisation d'occuper le domaine public accordée à l'entreprise HELIOWATT du 28 mai au 4 juin 2021
Police Municipale - Arrêtés avril 2021
Police municipale - Arrêtés permanents
2020-022 : Règlementation d'utilisation du Skate Park Vincent Guilpin, du City Stade et Pump Track
2020-180 : Extinction partielle de l'éclairage public
2020-220 : Interdiction de baignade dans le Lez
Conseil municipal du 7 juin 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 avril 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 15 mars 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 8 février 2021 - délibérations prises
Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées
Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.
Conseil municipal du 5 octobre 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 juillet 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 19 juin 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 25 février 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 26 novembe 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 3 octobre 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 10 juillet 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 11 juin 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 4 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 18 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 14 mars 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 17 janvier 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 septembre 2018 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 21 septembre 2018
Conseil municipal du 3 mai 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 22 mars 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 1er février 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 décembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 16 novembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 20 septembre 2017 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 20 septembre 2017
Conseil municipal du 4 juillet 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 23 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 février 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 décembre 2016 - délibérations prises
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