Actes règlementaires (Police) Flux RSS offert par le site https://www.ville-clapiers.fr/ https://www.ville-clapiers.fr/ fr-FR Technologie Openinfolive : www.openinfolive.org <![CDATA[ Police municipale - Arrêtés permanents ]]> 2017-242 : Lutte contre le bruit
2020-022 : Règlementation d'utilisation du Skate Park Vincent Guilpin, du City Stade et Pump Track
2020-180 : Extinction partielle de l'éclairage public
2020-220 : Interdiction de baignade dans le Lez
2021-244 : Création d'emplacements réservés aux véhicules des personnes Handicapées ou à mobilité réduite ZAC du Castelet
2021-245 : Création de passages protégés et de traversées piétonne bandes de vigilances et piste cyclable ZAC du Castelet
2021-246 : Régime de priorité ZAC du Castelet
2021-290 : Stationnements réservés au services publics

]]> https://www.ville-clapiers.fr/index.php/Actesrèglementaires(Police)?idpage=20&idmetacontenu=9287&iddossiercontenu=11 <![CDATA[ Montpellier Méditerranée Métropole - Extraits, registre des délibérations ]]> – Cycles de l'eau - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de
l'Assainissement 2020
– Cycles de l'eau - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'eau
potable et de l'eau brute pour l'année 2020
– Environnement - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de
prévention et de valorisation des déchets - Rapport annuel du délégataire de
service public de l'usine de méthanisation AMETYST - Exercice 2020

]]> https://www.ville-clapiers.fr/index.php/Actesrèglementaires(Police)?idpage=20&idmetacontenu=10073&iddossiercontenu=11 <![CDATA[ Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées ]]> Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.

Projet de modernisation de la station traitement des eaux usées MAERA - arrêté préfectoral n° DREAL/DMMC-34-2020-002

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