Modification n°2 du PLU
La modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Clapiers a été adoptée le 31/01/2020.
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0-0 Bordereau des pieces incluse dans la modification n° 2 du PLU de la commune de Clapiers
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0-1 Délibération approuvant la modifcation n° 2 du PLU de la commune de Clapiers
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0-2 Page de garde de la modification n° 2 du PLU de la commune de Clapiers
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1 - Additif au rapport de presentation de la modification n° 2 du PLU de la commune de Clapiers
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4 - Règlement de la modification n° 2 du PLU, de la commune de Clapiers
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5-1 Plan de zonage, modification n° 2 du PLU, commune de Clapiers, échelle 1/5 000
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5-2 Plan de zonage, modification n° 2 du PLU, commune de Clapiers, échelle 1/2 500
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