Police Municipale - arrêtés de février 2020

2020-044 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Avenue Georges Frêche et Boulevard de la Liberté à partir du 03 février 2020 et pour une durée de 25 jours.
2020-050 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement impasse de l'Aubépine et Plan des Rayons d'Oc à partir du 10 février 2020 et pour une durée de 15 jours
2020-054: Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Impasse de l'Aubépine à partir du 10 février 2020 pour une durée de 59 jours
2020-055: Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Rue des Rayons d'Oc à partir du 10 février pour une durée de 59 jours
2020-056: Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Avenue Générale de Gaulle à partir du 05 février pour une durée de 30 jours
2020-057: Arrêté autorisant l'occupation temporaire du domaine public au 06 Rue Combe le 08 février 2020
2020-060 : Arrêté de coordination des travaux sur les voies ouvertes à la circulation publique pour l'année 2020
2020-061 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée à l'entreprise TPSM au 9 chemin du Pigeonnier
2020-062 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement au 4 impasse des Ecoles à partir du 12 février 2020 et pour une durée de 15 jours.
2020-063 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée à  l'Association la Boule Clapiéroise pour l'organisation d'un concours triplettes le 14 mars 2020
2020-065 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue Joseph Delteil, rue Paule Roche à partir du 24 février 2020 pour une durée de 60 jours
2020-066 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée rue de la Poste le 17 février 2020

2020-067 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée rue de la Poste à partir du 24 février et jusqu'au 17 avril 2020
2020-069: Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée à La Boule Clapiéroise 15 bis rue de Vendargues le 4 juillet 2020 de 6 H à 18 H 


Police Municipale - arrêtés de janvier 2020

2020-014 : Police de circulation : règlementation annuelle de la circulation et du stationnement lors de travaux urgents éffectués par l'entreprise aximum pour le compte de Montpellier Méditérranée Métropole sur l'ensemble de la commune 
2020-015 : Police de circulation : règlementation annuelle de la circulation et du stationnement lors de travaux urgents éffectués par l'entreprise GMD pour le compte de Montpellier Méditérranée Métropole sur l'ensemble de la commune 
2020-016 : Police de circulation : règlementation de la circulation et du stationnement rue de Paraguay et rue des Canaux lors du repas des ainés le 22 Janvier 2020
2020-017 : Police de circulation : règlementation de la circulation et du stationnement rue de Paraguay et rue des Canaux lors des voeux à la population le 25 Janvier 2020
2020-020 : Police de circulation : règlementation de la circulation et du stationnement au 433, rue du Stade à partir du 13 janvier 2020 et pour une durée de 33 jours
2020-022 : Règlementation du Skate Park, du City Stade et du Pump Track
2020-023 : Règlementation annuelle de la circulation et du stationnement lors d'interventions urgentes effectuées par l'entreprise VEOLIA sur le territoire communal

2020-025 : Police de circulation : Règlementation de la circulation et du stationnemnt Plan de la Ginestière à partir du caractère exécutoire du présent acte et jusqu'au 31 janvier 2020
2020-026 : Police de circulation : Règlementation de la circulation et du stationnement au 7 rue de la Fontaine à partir du 27 janvier 2020 et pour une durée de 15 jours

2020-032 : Police de circulation : Règlementation de la circualtion et du stationnement au 4, rue de l'Occitanie, au 170, rue de Bissargues, au 8 rue des Erables et rue de la Marjolaine à partir du 20 janvier 2020 et pour une durée de 21 jours
2020-033: Police de circulation : Règlementation de la circulation Boulevard de la Liberté à partir du 27 janvier 2020 et pour une durée de 15 jours
2020-039 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public accordé à AQUABATI SARL au 12, rue de la Source à partir du caractère éxécutoire du présent acte et jusqu'au 02/03/2020


Police Municipale - arrêtés de décembre 2019

2019-473 : Arrêté de police de circulation permettant à l'entreprise Stag d'effectuer des travaux au 15, rue du Château du 12 au 17 décembre 2019
2019-474 : Arrêté de police de circulation permettant à l'entreprise SOGETREL d'effectuer des travaux rue des Erables jusqu'au 27 décembre 2019
2019-475 : Arrêté de police de circulation prolongation des arrêtés 2019-359 et 2019-383

2019-476 : Arrêté de police de circulation permettant le dépoiement de la fibre sur l'ensemble du village
2019-477 : Arrêté de police de circulation à l'occasion de l'inauguration de la maison des associations le 14 décembre 2019
2019-481 : Arrêté d'occupation du domaine public accordée les 21 et 22 décembre 2019 à Honoré CANCY
2019-483 : Arrêté d'occupation du domaine public accordée au 5, rue de la Poste le 20 décembre 2019
2019-509 : Arrêté de circulation rue Maurice Ravel à partir du 06 janvier 2020 et pour une durée de 50 jours
2019-511 : Arrêté de circulation au 1021 rue de Viviers à partir du 30 décembre 2019 et pour une durée de 21 jours
2019-512 : Arrêté de circulation au 11 rue du Château à partir du 06 janvier 2020 et pour une durée de 5 jours
2019-513 : Autorisation d'occupation du domaine public au 16 rue du Bosc à partir du 10 janvier 2020 et jusqu'au 20 janvier 2020
2019-514 : Arrêté de circulation concernant la rue de Baillarguet à partir du 06 janvier 2020 et pour une durée de 14 jours
2019-519 : Arrêté de circulation concernant l'allée du Bois du Prieur à partir du 30 décembre 2019 et pour une durée de 21 jours