Actes réglementaires
Actes réglementaires
Prévention du coronavirus - interdiction d'accueil des mineurs sur la commune de Clapiers
Police Municipale - arrêté mars 2020
2020-081 Arrêté règlementant la circulation et le stationnement sur diverses voies FREE Réseau à partir du 03 mars 2020 pour une durée de 3 mois
2020-085: Arrêté règlementant la circulation et le stationnement au 9 Chemin du Pigeonnier à partir du 10 mars 2020 pour une durée de 1 jour
2020-087 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement 13, rue du Chêne Liège à partir du 16 mars 2020 et pour une durée de 15 jours
2020-088 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement 11, rue du Château à partir du 13mars 2020 et pour une durée de 1 jour
2020-089 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement au 310, rue des Closades le 9 mars 2020
2020-090 : Arrêté règlementant le stationnement sur le haut de l'Esplanade le 8 mars 2020
2020-094 : Arrêté de Police de circulation annuel règlementant la circulation et le stationnement lors des travaux effectués par Signalisation Grand Sud jusqu'au 31 décembre 2020
2020-095 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement au 04 rue du Romarin du 16 mars 2020 pour une durée de 15 jours.
2020-097: Fermeture temporaire des établissements publics municipaux et de certains espaces communaux ouverts au public
Conseil municipal du 25 février 2020 - délibérations prises
Police Municipale - arrêtés de février 2020
2020-044 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Avenue Georges Frêche et Boulevard de la Liberté à partir du 03 février 2020 et pour une durée de 25 jours.
2020-050 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement impasse de l'Aubépine et Plan des Rayons d'Oc à partir du 10 février 2020 et pour une durée de 15 jours
2020-054: Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Impasse de l'Aubépine à partir du 10 février 2020 pour une durée de 59 jours
2020-055: Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Rue des Rayons d'Oc à partir du 10 février pour une durée de 59 jours
2020-056: Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Avenue Générale de Gaulle à partir du 05 février pour une durée de 30 jours
2020-057: Arrêté autorisant l'occupation temporaire du domaine public au 06 Rue Combe le 08 février 2020
2020-060 : Arrêté de coordination des travaux sur les voies ouvertes à la circulation publique pour l'année 2020
2020-061 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée à l'entreprise TPSM au 9 chemin du Pigeonnier
2020-062 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement au 4 impasse des Ecoles à partir du 12 février 2020 et pour une durée de 15 jours.
2020-063 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée à l'Association la Boule Clapiéroise pour l'organisation d'un concours triplettes le 14 mars 2020
2020-065 : Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue Joseph Delteil, rue Paule Roche à partir du 24 février 2020 pour une durée de 60 jours
2020-066 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée rue de la Poste le 17 février 2020
2020-067 : Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée rue de la Poste à partir du 24 février et jusqu'au 17 avril 2020
2020-069: Arrêté d'occupation temporaire du domaine public accordée à La Boule Clapiéroise 15 bis rue de Vendargues le 4 juillet 2020 de 6 H à 18 H
2020-079 : Arrêté permanent Limites d'agglomération
Conseil municipal du 3 octobre 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 26 novembe 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 10 juillet 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 11 juin 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 18 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 4 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 17 janvier 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 14 mars 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 septembre 2018 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 21 septembre 2018
Conseil municipal du 3 mai 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 22 mars 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 1er février 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 décembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 16 novembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 20 septembre 2017 - délibérations prises
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Conseil municipal du 4 juillet 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 23 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 février 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 décembre 2016 - délibérations prises
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