Actes réglementaires
Actes réglementaires
Police Municipale - Arrêtés Municipaux décembre 2021
2021-375 : Règlementation de la circulation au 8, rue du Bosc à Clapiers le 10 décembre 2021
2021-377 : Règlementation du stationnement sur le haut de l'Esplanade le 9 décembre 2021
Police municipale - Arrêtés permanents
2017-242 : Lutte contre le bruit
2020-022 : Règlementation d'utilisation du Skate Park Vincent Guilpin, du City Stade et Pump Track
2020-180 : Extinction partielle de l'éclairage public
2020-220 : Interdiction de baignade dans le Lez
2021-244 : Création d'emplacements réservés aux véhicules des personnes Handicapées ou à mobilité réduite ZAC du Castelet
2021-245 : Création de passages protégés et de traversées piétonne bandes de vigilances et piste cyclable ZAC du Castelet
2021-246 : Régime de priorité ZAC du Castelet
2021-290 : Stationnements réservés au services publics
Police Municipale - Arrêtés Municipaux novembre 2021
2021-349 : Règlementation de la circulation allée Yves Stourdze, avenue Charles de Gaulle et rue des Moulières du 04 novembre 2021 et pour une durée de 15 jours.
2021-352 : Règlementation de la circulation rue des Vignes à partir du 15 novembre 2021 et pour une durée de 15 jours
2021-362 : Règlementation de la circulation au 1 Grand rue Marie Lacroix à partir du 22 novembre 2021 et pour une durée de 2 jours
2021-363 : Règlementation lors du marché de Noël le 3 décembre 2021
2021-364 : Règlementation de la circulation rue des Canaux jusqu'au 30 novembre 2021
2021-366 : Règlementation de la circulaition au 2, rue de Vendargues le 1er décembre 2021 de 15h à 17h
2021-367 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public accordée à M BAYARD pour présenter son spectacle Mickey du 14 au 16 janvier 2021
2021-368 : Règlementation de la circulation rue du Calvaire, rue de Vendargues à partir du 20 décembre 2021 et pour une durée de 5 jours
2021-369 : Création d'un sens unique Plan des Rayons d'Oc
2021-370 Règlementation de la circulation rue des Vignes, rue des Moulières à partir du 29 novembre 2021 et pour une durée de 15 jours
Police Municipale - Arrêtés Municipaux Octobre 2021
2021-312 : Règlementation de la circulation et du stationnement Plan des Rayons d'Oc du 1/10/2021 au 6/10/2021
2021-313 : Règlementation de la circulation et du stationnement dans diverses rues pour permettre le renouvellement de poteau incendie
2021-314 : Arrêté 2021-314 prolongé jusqu'au 08/10/2021
2021-315 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue des Canaux du 4/10/2021 au 24/10/2021
2021-327 : Prologation arrêté municipal n°2021-298 - travaux skate parc
2021-328 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue de Vendargues à partir du 13 octobre 2021 et pour une durée de 14 jours
2021-329 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public le 27 octobre 2021 rue du Bicentenaire
2021-335 : Règlementation de la circulation et du stationnement chemin du Martinet à partir du 20 octobre 2021 et pour une durée de 10 jours
2021-336 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue de Viviers et rue Maurice Ravel à parti du 25 octobre 2021 et pour une durée de 25 jours
2021-337 : Règlementation du stationnement sur le haut de l'Esplanade le 20 octobre 2021.
2021-338 : Prolongation de l'arrêté municipal n°2021-338
2021-339 : Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la cérémonie du 11 novembre 2021
2021-342 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Calvaire, rue de Vendargues et rue Saint Antoine à partir du 25 octobre 2021 et pour une durée de 15 jours
2021-343 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue des Moulières à partir du27 octobre 2021 et pour une durée de 20 jours
Conseil municipal du 11 octobre 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 juin 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 12 juillet 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 avril 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 15 mars 2021 - délibérations prises
Conseil municipal du 8 février 2021 - délibérations prises
Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées
Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.
Conseil municipal du 5 octobre 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 6 juillet 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 19 juin 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 25 février 2020 - délibérations prises
Conseil municipal du 26 novembe 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 3 octobre 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 10 juillet 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 11 juin 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 4 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 18 avril 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 14 mars 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 17 janvier 2019 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 septembre 2018 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 21 septembre 2018
Conseil municipal du 3 mai 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 22 mars 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 1er février 2018 - délibérations prises
Conseil municipal du 21 décembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 16 novembre 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 20 septembre 2017 - délibérations prises
Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 20 septembre 2017
Conseil municipal du 4 juillet 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 23 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 mars 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 2 février 2017 - délibérations prises
Conseil municipal du 7 décembre 2016 - délibérations prises
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