Marchés publics
Avis de publicité - maintenance préventive des installations de chauffage, de climatisation et de VMC des bâtiments appartenant à la Mairie de Clapiers
La Ville de Clapiers lance une consultation pour la maintenance préventive des installations de chauffage, de climatisation et de VMC des bâtiments appartenant à la Commune (13 ERP et 24 logements gendarmerie).
Avis de publicité
IDENTIFICATION DE L'ACHETEUR
Nom complet de l'acheteur : Ville de Clapiers
SIRET 21340077300015
Ville : CLAPIERS
Code Postal : 34830
Département(s) de publication : 34
Lien vers le profil d'acheteur : https://marches.montpellier3m.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-12
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Date et heure limite de réception des plis :
19 septembre 2025, à 12h00
IDENTIFICATION DU MARCHÉ
Intitulé du marché :
Maintenance des installations chauffage, VMC et climatisation
Type de marché :
Prestation de service
Description succincte du marché :
La maintenance préventive des installations de chauffage, de climatisation et de VMC des bâtiments appartenant à la Mairie de CLAPIERS (13 ERP et 24 logements gendarmerie).
Lieu principal d'exécution du marché :
CLAPIERS
Durée du marché (en mois) :
1 an, reconductible 2 fois.
PROCEDURE
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art
et menés à bonne fin)
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Visite obligatoire :
Facultative
Date prévisionnelle de début des prestations :
01/10/25
Cautionnement et garanties exigés :
La retenue de garantie effectuée sur les situations mensuelles est de 5 %. Elle peut être remplacée par une caution bancaire.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063 MONTPELLIER, Cedex 2, Téléphone : 04 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : 04 67 54 74 10, Adresse Internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Avis public d'appel à la concurrence concernant l'acquisition de granulés bois pour chaudière
La Ville de Clapiers lance un avis d'appel public à la concurrence concernant l'acquisition de granulés bois pour chaudière.
Avis d'appel public à la concurrence
IDENTIFICATION DE L'ACHETEUR
Nom complet de l'acheteur : Ville de Clapiers
SIRET 21340077300015
Ville : CLAPIERS
Code Postal : 34830
Département(s) de publication : 34
Lien vers le profil d'acheteur : https://marches.montpellier3m.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Date et heure limite de réception des plis :
19 septembre 2025, à 16h00.
IDENTIFICATION DU MARCHÉ
Intitulé du marché :
Acquisition de Granulés bois pour chaudière
Type de marché :
Fourniture
Description succincte du marché :
Acquisition de Granulés bois pour les chaudières des groupes scolaires
Lieu principal d'exécution du marché :
CLAPIERS
Durée du marché (en mois) :
1 an, reconductible 3 fois
Marché alloti :
Non
PROCEDURE
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen
(DUME).
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) :
Une visite sur site est obligatoire. L’attestation de visite devra impérativement être joinet à l’offre. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Date prévisionnelle de début des prestations :
01/10/2025
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063 MONTPELLIER, Cedex 2, Téléphone : 04 67 54 81 00.
Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : 04 67 54 74 10, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Date de publication de l’avis :
25/08/2025
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Avis de publicité - Assurances de la Commune de Clapiers
La Ville de Clapiers lance une procédure adaptée ouverte pour les assurances de la Commune.
Avis de marché
Procédure adaptée ouverte
Attention : les informations contenues dans l'extrait PDF peuvent dans certains cas ne pas présenter le texte intégral de l'annonce. Les extraits PDF des annonces du BOAMP ne constituent pas le format officiel, pour consulter le texte intégral au format officiel du présent avis, cliquez sur https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-96899
Département(s) de publication : 11, 12, 30, 31, 34, 48, 65, 66, 81
Annonce n° 25-96899
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Clapiers
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21340077300015
Ville : Clapiers
Code postal : 34830
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 11, 12, 30, 31, 34, 48, 65, 66, 81
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://marches.montpellier3m.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact : finances-marches@ville-clapiers.com
Numéro de téléphone du contact : 0467558063
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire DC2. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment des
certificats d'identité professionnelle et des références de prestation attestant la compétence
du candidat dans le domaine souhaité.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Formulaire DC2
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Formulaire DC2. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle et des références de prestation attestant la compétence du candidat dans le domaine souhaité.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 10/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Oui
Critères d'attribution : Lot 1 à 5 : Valeur Technique et Prix Lot 6 : VT, Prix et Assistance technique
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Assurances de la Commune de Clapiers
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Assurances de la Commune de Clapiers Lot 1 Dommages aux biens
Lot 2 Responsabilité Civile Lot 3 Véhicules à moteur Lot 4 Protection juridique Lot 5 Protection
fonctionnelle Lot 6 Protection statutaire
Lieu principal d'exécution du marché : Clapiers
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 500000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers Lot 1 Dommages aux biens
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 192000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers Lot 2 Responsabilité Civile
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 28000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers Lot 3 Véhicules à moteur
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 22000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers Lot 4 Protection juridique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers Lot 5 Protection fonctionnelle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2025
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Avis de publicité - Service d'assurances de la Commune de Clapiers
La Ville de Clapiers lance une procédure ouverte pour le service d'assurances de la Commune.
Avis de marché ou de concession
Procédure ouverte - régime ordinaire
France: Services d'assurance
Services d'assurances
1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Clapiers
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Services d'assurances
Description: Assurances de la Commune de Clapiers : Lot 1 Dommages aux biens Lot 2 Responsabilité Civile Lot 3 Véhicules à moteur Lot 4 Protection juridique Lot 5 Protection fonctionnelle Lot 6 Protection statutaire
Identifiant de la procédure: 9ee33ed5bd6940d6a0dd81858cd21c5a
Identifiant interne: 2025606
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0001
Titre: Dommages aux biens
Description: Dommages aux biens
https://ted.europa.eu/TED
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accordcadre:
Pas d’accordcadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Clapiers
https://ted.europa.eu/TED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Clapiers
Organisation qui traite les offres: Commune de Clapiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0002
Titre: Responsabilité Civile
Description: Responsabilité Civile
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accordcadre:
Pas d’accordcadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
https://ted.europa.eu/TED
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Clapiers
Organisation qui traite les offres: Commune de Clapiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0003
Titre: Véhicules à moteur
Description: Véhicules à moteur
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
https://ted.europa.eu/TED
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accordcadre:
Pas d’accordcadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Clapiers
Organisation qui traite les offres: Commune de Clapiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0004
Titre: Protection juridique
Description: Protection juridique
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
https://ted.europa.eu/TED
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accordcadre:
Pas d’accordcadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Clapiers
Organisation qui traite les offres: Commune de Clapiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0005
Titre: Protection fonctionnelle
Description: Protection fonctionnelle
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
https://ted.europa.eu/TED
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accordcadre:
Pas d’accordcadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Clapiers
Organisation qui traite les offres: Commune de Clapiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0006
Titre: Protection statutaire
Description: Protection statutaire
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
https://ted.europa.eu/TED
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519669?orgAcronyme=j4k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accordcadre:
Pas d’accordcadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Clapiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Clapiers
Organisation qui traite les offres: Commune de Clapiers
8 Organisations
8.1 ORG0001
Nom officiel: Commune de Clapiers
Numéro d’enregistrement: 21340077300015
Adresse postale: 5, Grand rue Marie Lacroix
Ville: Clapiers
Code postal: 34830
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Service FinancesMarchés
https://ted.europa.eu/TED
Adresse électronique: financesmarches@villeclapiers.com
Téléphone: +33 467558063
Adresse Internet: https://www.villeclapiers.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34 090
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse internet: https://montpellier.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 312e4b9437af4e80977b72ab72201e72 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 01/09/2025 11:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
https://ted.europa.eu/TED
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