Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 6 juillet 2026, à 18 h 30, dans la salle Victor Schœlcher, en ...
ORDRE DU JOUR
Application de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Locales. E. PENSO
01. Affaires Générales - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026. E. PENSO
02. Affaires Générales – Avenant convention télétransmission actes en Préfecture pour changement d’opérateur. S. MINODIER
03. Affaires Générales – Sortie groupement d’achat 3M matériaux construction. S. MINODIER
04. Affaires Générales – Renouvellement flotte. J. BASCOUL
05. Personnel – Régime des astreintes et des permanences du personnel communal. S. MINODIER
06. Personnel – Mise à jour du tableau des effectifs. E. PENSO
07. Personnel – Recrutement d’un(e) ATSEM au sein du service enfance jeunesse : autorisation de recruter un(e) agent(e) contractuel(le) sur un emploi permanent sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique. E. PENSO
08. Finances - Fonds de Solidarité Logement. P. BERTRAND
09. Finances – Vote des subventions accordées au titre du Budget primitif 2026. P. BERTRAND
10. Affaires Générales – Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal 2026-2032. S. MINODIER