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Le Conseil municipal s’est réuni le 5 octobre sous la présidence d’Éric Penso, maire. Les 29 élus ont voté. Le procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026 a été approuvé à l’unanimité.

♦ PERSONNEL COMMUNAL
Le Conseil a approuvé la création d’un nouveau tableau des effectifs afin de faciliter les recrutements et les mobilités internes. Vote à l’unanimité.

♦ RECENSEMENT 2027
La Commune recrutera au moins 14 agents recenseurs pour le premier trimestre 2027.

♦ CULTURE
La Commune signe une convention avec la Métropole pour développer l’éducation artistique et culturelle des 0-25 ans sur la période 2025-2028.

♦ FINANCES
Khansa El Kouki est désignée représentante titulaire de la Commune à la commission qui évalue le coût des compétences transférées à la Métropole (CLECT), avec Guy Martre comme suppléant. Le rapport 2026 de cette commission a été approuvé. Les sommes que Clapiers verse à la Métropole n’ont pas changé par rapport aux prévisions budgétaires.

♦ DIVERS
Ventes de bois : l’ONF établira désormais les factures, dans le cadre de la facturation électronique.
Publicités dans le "Clap’Infos" et le "Clap’associations" : les tarifs augmentent de 
2,1 % au 1er janvier 2027.

♦ FONCIER
Le compte rendu annuel 2025 de la ZAC Le Castelet a été approuvé, avec 6 voix contre. À fin 2025, 73 % des logements étaient vendus. La dernière tranche sera réalisée entre 2026 et 2029. Le Conseil a également pris acte du rapport 2025 de la Société d’aménagement de la Métropole (SA3M), qui aménage notamment la ZAC, et a donné à l’unanimité un avis favorable sur ce rapport.

+ d’infos sur www.ville-clapiers.fr 
(Votre mairie/Actes réglementaires)

Prochaine séance
LUNDI 14 DÉCEMBRE, 18 h 30 
salle Victor Schoelcher - Mairie