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Actes réglementaires

Actes réglementaires

 

Police Municipale - Arrêtés de novembre 2019

2019-442 : Arrêté temporaire de circulation lors de travaux effectués par SOGETREL au 33 rue des Jardins à partir du 04/11/2019 et pour une durée de 21 jours
2019-443 : Arrêté temporaire de circulation lors des travaux effectués par COLAS avenue Georges Frêche à patir du 5 novembre 2019 et pour une durée de 30 jours
2019-445 : Arrêté temporaire de circulation lors des travaux effectués par l'entreprise SERPOLLET rue des Jardins à Clapiers à partir du 13 novembre 2019 et pour une durée de 10 jours.
2019-446 : Arrêté temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise Diffazur CPH le 08 novembre 2019
2019-449 : Arrêté temporaire de circulation lors de travaux effectués par DELTA TP Services à partir du 12 novembre 2019 au 29 novembre 2019 sur l'ensemble de la Commune
2019-450 : Arrêté temporaire de circulation lors des travaux effectués par l'entreprise SOGETREL au Plan des Garrigues à partir du 12 novembre 2019 et pour une durée de 21 jours
2019-451 : Arrêté temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise Groupe Classic Rent le 28 novembre 2019 sur le parking du skate parc

2019-454 : Arrêté temporaire de circulation lors des travaux effectués par l'entreprise G GORCE avenue du Général de Gaulle à partir du 26 novembre 2019 et pour une durée de 3 jours.
2019-460 : Arrêté temporaire de circulation prolongement des arrêtés municipaux 2019-349 et 2019-383 à partir du 21 novembre 2019 et pour une durée de 21 jours


Police Municipale - Arrêtés de octobre 2019

2019-407 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors du rassemblement Food Truck prévu le 06 octobre 2019
2019-408 : Autorisation accordée à l'Association Les Rabbits pour organiser un vide grenier le 13 octobre 2019
2019-412 : Règlementation de la circulation et du stationnement rue des Moulières à partir du 07 octobre 2019 et pour une durée de 15 jours
2019-413: Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la Commune de Clapiers
2019-414 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors des travaux au 13 rue de la Source à Clapiers à partir du 21 octobre 2019 et pour une durée de 20 jours
2019-421 : Arrêté permanent règlementant la zone bleue située entre de 5 et le 7 de la Grand rue Marie Lacroix

2019-423 : Autorisation accordée à l'Association Les Rabbits pour organiser un vide grenier le 17 novembre 2019
2019-424 : Règlementation de la circulation et du stationnement lors des travaux effectués par l'entreprise AXIMUM dans les secteurs du Clos, du Fesquet, de Cabriès et du centre ville du 21/10/2019 au 08/11/2019
2019-426 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise Bernard ALIAGA rue des Moulières du 21/10/2019 au 21/11/2019
2019-427: Autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise Languedoc Isolation au 3 rue des Pins le 31/10/2019
2019-429 : Règlementation de la circulation lors de la cérémonie du 11 novembre 2019
2019-430 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public au 1 Traverse de l'Escoutaïre jusqu'au 25 novembre 2019
2019-431 : Règularisation avenant arrêté 2018-251
2019-432 : Règlementation de la circulation lors des travaux effectués par l'entreprise BOUYGUES E&S avenue Georges Frêche et Bd de la Liberté à du 28/10/2019 et pour une durée de 25 jours
2019-438 : Arrêté permanent Mise en place d'un panneau STOP au croisement de la rue de la Source et du Clos du Fesquet
2019-439 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise Bati Reno rue de Vendargues


 

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