Actes réglementaires (Police)
Actes réglementaires (Police)
Police Municipale - Arrêtés municipaux janvier 2023
2023-008 : Arrêté de circulation et de stationnement annuel pour le Service d'Exploitation des Equipements du Trafic de Montpellier 3 M
2023-009 : Arrêté de circulation et de stationnement annuel pour l'entreprise AXIMUM
2023-010 : Arrêté de circulation et de stationnement annuel pour l'entreprise BE TECH SUD
2023-011 : Arrêté de circulation et de stationnement annuel pour l'entreprise GERTRUDE
2023-015 : Arrêté de circulation et de stationnement annuel pour l'exploitation et l'entretien du réseau d'éclairage public de la Commune pour l'année 2023
2023-016 : Arrêté de circulation et de stationnement annuel pour l'entreprise DELTA TP Services pour l'année 2023
2023-017 : Arrêté de circulation et de stationnement annuel pour l'entreprise AXIMUM pour l'année 2023
2023-018 : Arrêté occupation du domaine public SUD FACADE
2023-024 : Règlementation du stationnement aux abords du Complexe sportif à l'occasion des voeux du Maire le 21 janvier 2023
2023-025 : Arrêté de stationnement et circulation EUROVIA Baillargues
2023-026 : Occupation du domaine public traverse de l'Escoutaire SN DEM PICARDIE
2023-028 : Autorisation occupation temporaire du domaine public M. BOUCHELAGHEM
2023-031 : Autorisation cirque la parade de Mickey
2023-032 : Autorisation pose de fibre CIRCET
2023-033 : Autorisation boule clapieroise
Police municipale - Arrêtés permanents
2017-242 : Lutte contre le bruit
2020-022 : Règlementation d'utilisation du Skate Park Vincent Guilpin, du City Stade et Pump Track
2020-180 : Extinction partielle de l'éclairage public
2020-220 : Interdiction de baignade dans le Lez
2021-244 : Création d'emplacements réservés aux véhicules des personnes Handicapées ou à mobilité réduite ZAC du Castelet
2021-245 : Création de passages protégés et de traversées piétonne bandes de vigilances et piste cyclable ZAC du Castelet
2021-246 : Régime de priorité ZAC du Castelet
2021-290 : Stationnements réservés au services publics
Montpellier Méditerranée Métropole - Extraits, registre des délibérations
– Cycles de l'eau - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de
l'Assainissement 2020
– Cycles de l'eau - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'eau
potable et de l'eau brute pour l'année 2020
– Environnement - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de
prévention et de valorisation des déchets - Rapport annuel du délégataire de
service public de l'usine de méthanisation AMETYST - Exercice 2020
Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées
Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.
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