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Actes réglementaires

Actes réglementaires

 

Police Municipale - Arrêtés de novembre 2019

2019-442 : Arrêté temporaire de circulation lors de travaux effectués par SOGETREL au 33 rue des Jardins à partir du 04/11/2019 et pour une durée de 21 jours
2019-443 : Arrêté temporaire de circulation lors des travaux effectués par COLAS avenue Georges Frêche à patir du 5 novembre 2019 et pour une durée de 30 jours
2019-445 : Arrêté temporaire de circulation lors des travaux effectués par l'entreprise SERPOLLET rue des Jardins à Clapiers à partir du 13 novembre 2019 et pour une durée de 10 jours.
2019-446 : Arrêté temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise Diffazur CPH le 08 novembre 2019
2019-449 : Arrêté temporaire de circulation lors de travaux effectués par DELTA TP Services à partir du 12 novembre 2019 au 29 novembre 2019 sur l'ensemble de la Commune
2019-450 : Arrêté temporaire de circulation lors des travaux effectués par l'entreprise SOGETREL au Plan des Garrigues à partir du 12 novembre 2019 et pour une durée de 21 jours
2019-451 : Arrêté temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise Groupe Classic Rent le 28 novembre 2019 sur le parking du skate parc

2019-454 : Arrêté temporaire de circulation lors des travaux effectués par l'entreprise G GORCE avenue du Général de Gaulle à partir du 26 novembre 2019 et pour une durée de 3 jours.
2019-460 : Arrêté temporaire de circulation prolongement des arrêtés municipaux 2019-349 et 2019-383 à partir du 21 novembre 2019 et pour une durée de 21 jours

2019-461 : Arrêté temporaire de circulation à l'occasion du marché de noël et feu d'artifice le 06/12/2019
2019-462 : Arrêté d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise ATTILA au 3, rue de la Poste


Police Municipale - arrêtés de décembre 2019

2019-473 : Arrêté de police de circulation permettant à l'entreprise Stag d'effectuer des travaux au 15, rue du Château du 12 au 17 décembre 2019
2019-474 : Arrêté de police de circulation permettant à l'entreprise SOGETREL d'effectuer des travaux rue des Erables jusqu'au 27 décembre 2019
2019-475 : Arrêté de police de circulation prolongation des arrêtés 2019-359 et 2019-383

2019-476 : Arrêté de police de circulation permettant le dépoiement de la fibre sur l'ensemble du village
2019-477 : Arrêté de police de circulation à l'occasion de l'inauguration de la maison des associations le 14 décembre 2019
2019-481 : Arrêté d'occupation du domaine public accordée les 21 et 22 décembre 2019 à Honoré CANCY
2019-483 : Arrêté d'occupation du domaine public accordée au 5, rue de la Poste le 20 décembre 2019
2019-509 : Arrêté de circulation rue Maurice Ravel à partir du 06 janvier 2020 et pour une durée de 50 jours
2019-511 : Arrêté de circulation au 1021 rue de Viviers à partir du 30 décembre 2019 et pour une durée de 21 jours
2019-512 : Arrêté de circulation au 11 rue du Château à partir du 06 janvier 2020 et pour une durée de 5 jours
2019-513 : Autorisation d'occupation du domaine public au 16 rue du Bosc à partir du 10 janvier 2020 et jusqu'au 20 janvier 2020
2019-514 : Arrêté de circulation concernant la rue de Baillarguet à partir du 06 janvier 2020 et pour une durée de 14 jours
2019-519 : Arrêté de circulation concernant l'allée du Bois du Prieur à partir du 30 décembre 2019 et pour une durée de 21 jours


Police Municipale - arrêtés de janvier 2020

2020-014 : Police de circulation : règlementation annuelle de la circulation et du stationnement lors de travaux urgents éffectués par l'entreprise aximum pour le compte de Montpellier Méditérranée Métropole sur l'ensemble de la commune 
2020-015 : Police de circulation : règlementation annuelle de la circulation et du stationnement lors de travaux urgents éffectués par l'entreprise GMD pour le compte de Montpellier Méditérranée Métropole sur l'ensemble de la commune 
2020-016 : Police de circulation : règlementation de la circulation et du stationnement rue de Paraguay et rue des Canaux lors du repas des ainés le 22 Janvier 2020
2020-017 : Police de circulation : règlementation de la circulation et du stationnement rue de Paraguay et rue des Canaux lors des voeux à la population le 25 Janvier 2020
2020-020 : Police de circulation : règlementation de la circulation et du stationnement au 433, rue du Stade à partir du 13 janvier 2020 et pour une durée de 33 jours
2020-022 : Règlementation du Skate Park, du City Stade et du Pump Track
2020-023 : Règlementation annuelle de la circulation et du stationnement lors d'interventions urgentes effectuées par l'entreprise VEOLIA sur le territoire communal

2020-025 : Police de circulation : Règlementation de la circulation et du stationnemnt Plan de la Ginestière à partir du caractère exécutoire du présent acte et jusqu'au 31 janvier 2020
2020-026 : Police de circulation : Règlementation de la circulation et du stationnement au 7 rue de la Fontaine à partir du 27 janvier 2020 et pour une durée de 15 jours

2020-032 : Police de circulation : Règlementation de la circualtion et du stationnement au 4, rue de l'Occitanie, au 170, rue de Bissargues, au 8 rue des Erables et rue de la Marjolaine à partir du 20 janvier 2020 et pour une durée de 21 jours
2020-033: Police de circulation : Règlementation de la circulation Boulevard de la Liberté à partir du 27 janvier 2020 et pour une durée de 15 jours
2020-039 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public accordé à AQUABATI SARL au 12, rue de la Source à partir du caractère éxécutoire du présent acte et jusqu'au 02/03/2020


 

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